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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) BLASONS DE BOURGOGNE
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BLASONS DE BOURGOGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BLASONS DE BOURGOGNE
GIE BLASONS DE BOURGOGNE Groupement d'intérêt économique commercial

Numéro de dépôt :
98730704
Date de dépôt :
30/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/04/2018

Présentation de la marque BLASONS DE BOURGOGNE

Déposée le 30 avril 1998 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) BLASONS DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BLASONS DE BOURGOGNE »

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) BLASONS DE BOURGOGNE domicilié(e) Rue du Serein,89800 CHABLIS (dossier no 2376338) - 89800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 871 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2376338) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BLASONS DE BOURGOGNE est expirée depuis le 30 avril 2018.

BLASONS DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : BE FRIENDS , BLASONS DE BOURGOGNE EXPORT , BLASONS DE BOURGOGNE , EMPREINTES AUTHENTIQUES , VIGNERONS ASSOCIES DE BOURGOGNE , FIERS D'ÊTRE VIGNERONS!


GIE BLASONS DE BOURGOGNE Groupement d'intérêt économique commercial - Rue du Serein,89800 CHABLIS (dossier no 2376338) - 89800 - France - SIREN 390871564


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2376338) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2008 n°2376338 - Publication au BOPI 2008-06-17

Inscription le 18 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491165 - Publication au BOPI 2009-02-18

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Inscription le 8 septembre 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°679199 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-08

Inscription le 12 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°679748 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Bourgogne.